mercredi 5 juin 2013

Compte Rendu du 30/05/2013 – Thème : Justice et Indépendance


Pour l'édition du mois de Mai, la thématique retenue a été celle de la Justice et de son indépendance. La discussion a donc tourné autour de cette indépendance proclamée et des conditions nécessaires à sa pleine réalisation. Le texte du visiteur est revenu notamment sur le "mur des cons" et les différents dénouements de cette affaire, ainsi que sur la récusation de l'impartialité des juges et des auxiliaires de justice, qui ont ravivé les question liées au système actuel. Le texte maçonnique a quant à lui évoqué une dimension plus symbolique de l'indépendance. Ce dernier a évoqué notamment la question du principe d'indépendance en nous amenant à nous questionner sur notre propre condition et notre faculté à être indépendant dans nos sociétés actuelles.

Suite à la lecture des textes, le premier à intervenir parmi les participants revient alors sur l'existence même de l'indépendance dans la Justice. Il évoque les différentes affaires politiques où le procédé même du jugement est différencié par rapport à tout un chacun. L'exemple de Christine Lagarde dans l'affaire Tapie, ou de DSK sont ainsi repris en exemple pour argumenter ces propos. Au delà d'un jugement différencié, du fait de leurs statuts politiques, se pose aussi la question du lien entre l'Etat souverain et la Justice qui lui est rattachée. Mais aussi la problématique de l'exécution des peines par les accusés. Aujourd'hui et parce qu'il devient techniquement impossible de faire respecter les sentences du fait de la surpopulation carcérale, les jugements ne peuvent plus être exemplaires et ont une importance relative. Etat et Justice fonctionnent alors bien ensemble, mais en complémentarité. Hors c'est l'ingérence de l'Etat qui est souvent reprochée.

Dans le souci d'indépendance de la Justice - que les participants reconnaissent à l'unanimité lors de la discussion - sont soulevés différents points qui évoquent les raisons de l'absence de cette indépendance. Les participants parlent notamment des conflits d'intérêts de tous les ordres (politiques, financiers, économiques, etc.) qui surviennent dans ces affaires, arbitrées par différents acteurs (juges, auxiliaires de justice, politiques, services d'enquête, etc.) eux aussi marqués d'intérêts et d'idéologies qui font de leurs décisions, des choix orientés et ainsi parfois peu objectifs.

Ainsi, la question des conditions nécessaires à cette indépendance s'est posée pour, déjà l'imaginer, puis pourquoi ne pas l'envisager. Pour premier argument, il semblerait qu'une justice apolitique et apolitisée soit une condition sine qua la justice ne pourrait être indépendante. Cela suggèrerait aussi l'idée de n'avoir aucun combat syndical pour ces acteurs de la Justice. Aussi, l'idée est évoquée de procéder au traitement des affaires par des juges, comme sur le principe d'un jury d'assises, tirés au sort pour éviter tout récusation potentielle.

Non sans humour, mais avec sérieux, l'un des participants évoque une justice informatisée. Pourquoi, dans l'objectif de s'assurer une justice indépendante et impartiale, ne nous soumettrions pas à une décision prise par ordinateur ? Notamment dans les affaires où les conflits d'intérêts sont évidents, ou encore pour le choix d'affaires économiques par la Justice. Idée à laquelle répond alors un autre participant en évoquant qu'à l'instar des jugements qui sont prononcés par des individus marqués par leurs cultures, leurs idées, leurs combats personnels, les ordinateurs seraient ainsi eux même programmés par le genre humain, qui de facto le créerait à son image, selon ses propres références, n'en faisant ainsi pas un ordinateur réellement impartial, ni indépendant. D'autant plus que les outils informatiques peuvent être source de piratage. Mais il est nécessaire de rappeler l'intérêt de juger des problèmes humains, par des humains, sans quoi il n'y aurait plus de sensibilité ou de failles qui jaugeraient les décisions et rendraient des jugements parfois exemplaires.

L'idée d'une Justice externalisée  revient alors dans le cœur de la discussion. Les participants semblent unanimes sur une Justice qui serait détachée du corps étatique. Comme une justice universelle, sans lien à la nation. Mais pour se faire, il faudrait alors que l'Etat lui même renonce à sa souveraineté. Un participant pousse même l'argument jusqu'à la négation des cultures, des idéologies, des politiques. Par ailleurs, ce système supranational existe déjà pour les crimes contre l'humanité, avec le tribunal international de la Haye. Mais pour cela, il faudrait alors procéder à une révision de tous les systèmes judiciaires pour n'en faire plus qu'un (un peu du système accusatoire anglais, un peu du système français, etc.). Encore faudrait trouver un juste milieu en dépassant nos barrières culturelles et en outrepassant l'ethnocentrisme de chacun des pays.

Sur une nouvelle base, l'indépendance de la Justice pourrait aussi s'opérer plus simplement avec la présence, à l'instar des affaires jugées aux Prud’hommes, de représentants des partis nommés. Ou bien encore à travers la création d'une commission externe qui apporterait de la neutralité dans le déroulement des affaires, à l'instar des commissions parlementaires. A cela pourrait s'imaginer une charte définie démocratiquement par le peuple, afin d'en définir les contours de son fonctionnement. Dans cette imaginaire, nous pourrions aussi y inclure une condition de parité entre hommes et femmes, ce qui donnerait un sens nouveau aux procès qui touchent à la dignité des personnes, comme les affaire de viol.

Rédigé par Geoffrey Quinet, Secrétaire

Texte Visiteur du 30/05/2013 – Thématique : Justice et Indépendance

Le système judiciaire est revenu au coeur des intérêts lors de la révélation du désormais célèbre « mur des cons » du Syndicat National de la Magistrature (sur le site d’Atlantico.fr, proche de l’extrême droite). Si le renvoi du journaliste Clément Weill-Raynal devant une commission de discipline peut poser la question de l’indépendance de la presse, elle nous invite également à nous demander si la Justice est réellement indépendante face aux différentes réactions des institutions et partis politiques. Des réactions qui ne se sont pas faites attendre et ont reposé la question de la place des politiques vis-à-vis de la Justice. Le Conseil Supérieur de la Magistrature n’a d’ailleurs pu statuer sur les faits qui étaient reprochés au Syndicat de la Magistrature, puisqu’il a précisé qu’il ne s’agissait pas ici de Justice, mais de syndicalisme. Cependant, si l’amalgame a été fait et corrigé, il a laissé place à un débat plus récurant. Quelle indépendance de la Justice, dans un système où la politique veut exercer un droit d’ingérence au sein même des revendications et combats syndicaux menés ? La Justice peut elle alors être indépendante et impartiale comme elle le devrait ?

L’indépendance et l’impartialité sont des pierres angulaires de la Justice, si bien qu’elles s’inscrivent dans notre Constitution avec la séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) et le non-rattachement des Juges à une quelconque autorité ministérielle. L’une agissant au service de l’autre et la permettant alors. Comme tout corps de métier, le système judiciaire expose cependant un certain nombre de revendications, qui amènent alors à prendre position sur le plan politique. Dès lors, comment rester indépendant et impartial, sinon par la procédure actuelle – somme toute aléatoire – de récusation des juges, c'est-à-dire par la mise en doute de leur impartialité, quand les acteurs de cette même Justice sont aussi soumis à leurs convictions, idéologies ou combats personnels, au même titre que chacun d’entre nous ?

Montesquieu (1748) qui est à l’origine de la formulation exacte de séparation des trois pouvoirs, les définissait comme suit : Une puissance législative, une puissance exécutive des choses qui dépendent du droit des gens et une puissance exécutrice (judiciaire) de celles qui dépendent du droit civil. Une puissance exécutrice qui a pris la forme de l’autorité judiciaire, mais qui par son fonctionnement est soumise à la souveraineté de l’Etat. En effet, l’organisation de la Justice et la nomination des magistrats reposent sur un ministère, quand parallèlement le président de la Cour Suprême est à la tête du corps judiciaire et exerce un pouvoir comparable à celui du chef du gouvernement.

Enfin, pour terminer cette introduction, la Garde des Sceaux – Christiane Taubira – a présenté fin 2012, une proposition de loi afin de mieux garantir cette indépendance, puisqu’il était jusqu’alors possible au gouvernement d’adresser aux différents parquets, des instructions individuelles. Une loi qui contre balance les dispositions de la loi du 09/03/2004, qui avait renforcé le pouvoir hiérarchique du Garde des Sceaux en lui confédérant l’organisation de l’action publique, jusqu’alors réservée aux magistrats du parquet. Un pas nécessaire, mais encore insuffisant pour le CSM qui réclame encore la réelle indépendance des auxiliaires de Justice (ainsi, au-delà des juges) tels que les avocats ou les huissiers de justice.

Texte Maçon du 30/05/2013 – Thématique : Justice et Indépendance

Pas facile de trouver une base maçonnique pour parler de la question de l’indépendance. Le franc maçon lui même  est-il dépendant ou indépendant  ? Il fait partie d’une structure,  il dit qu’il lui appartient, est-ce que pour autant il en dépend?  Il y est venu librement, il peut en repartir librement à tout moment.  Mais il n’est pas libre de trahir les engagements qu’il a pris,  ni la parole donnée, le respect des règles auxquelles il a choisi  de se soumettre, les valeurs, les principes de la franc maçonnerie.  Il doit aussi le respect aux lois de la République. La liberté,  ce n’est pas le droit de faire n’importe quoi.


On peut partir  de cette notion de liberté, fondamentale en franc maçonnerie,  elle est le premier mot de la devise Liberté Egalité Fraternité,  qui est la même que celle de la République.  Peut-être que l’indépendance de la justice, c’est la liberté de s’exercer selon ses propres règles.  Pas : des règles qu’elle s’invente au fur et à mesure,  mais : des règles qui ont été élaborées démocratiquement  par un autre pouvoir : le pouvoir législatif, selon le principe  dont on parlait tout à l’heure de séparation entre le législatif, le judiciaire et l’exécutif. Ces règles, c’est le droit, ce sont les lois,  ce  sont les procédures. Et l’indépendance est menacée  chaque fois que s’exercent des pressions pour que ces règles  soient tordues. Pressions pouvant venir de la hiérarchie administrative, du politique, des médias, de l’opinion publique et qui font  que le résultat final est autre chose que de la justice.  Mais l’ennemi n’est pas forcément à l’extérieur.  Dans l’affaire d’Outreau, le fiasco judiciaire n’est pas du  à un manque d’indépendance du juge Burgaud.  C’est en chacun que résident les plus grosses menaces   sur l’indépendance de la justice : les préjugés, les idées toutes faites, la fermeture d’esprit, le fanatisme, etc....


Et c’est bien la question posée par le mur des cons :  est-ce que des juges qui pensent autant de mal de certains justiciables peuvent encore les juger en toute indépendance?   En théorie oui. Personne ne pense du bien d’un pédophile.  Et pourtant au moment de le juger on ne fera que lui appliquer strictement la loi,  dans le respect de ses droits à lui :  la présomption d’innocence et son droit d’être défendu.  Qu’est-ce qui menace le plus l’indépendance de la justice  à travers cette histoire de murs des cons ?  Les préjugés que les juges peuvent avoir, et contre lesquels ils sont habitués à se battre  tous les jours pour rendre la justice.  Ou bien le fait qu’on se soit servi de cette anecdote  pour jeter la suspicion sur l’ensemble des magistrats?  Ou est la pression la plus forte, celle qui va le plus gêner  le travail de l’institution judiciaire ?  La pression interne ou la pression externe ?

Avant d’ouvrir la discussion sur ces questions, un dernier point  sur l’indépendance. Il existe une hiérarchie des instances du droit.   Elle affirme que les tribunaux disent le droit en s’appuyant sur la Loi. Donc la Loi est au dessus du droit. Mais la loi peut être injuste,  voire inique, elle n’est qu’une formulation à un moment donné  d’un problème de justice.  Donc la notion de justice  est au dessus de la notion de loi.  Y’a-til quelque chose au dessus de l‘idéal de Justice?  En théorie non, me semble-t-il.  La loi ne dit que ça : si vous faites ceci, voilà ce qui vous arrivera.  Elle ne dit pas ce qui est bien ou ce qui est mal.  Par exemple, la loi sur le mariage gay, l’enjeu n’est pas  de dire  s’il est bien ou mal pour les homosexuels de se marier, ça les regarde. C’est uniquement dire s’il est juste ou non  qu’ils aient le droit de se marier.  Et chaque fois qu’on fait intervenir dans des questions comme celle-ci, ou dans des questions de justice, des considérations  qui relèvent du bien et du mal, donc de l’appréciation personnelle ou de prétendues lois divines, on exerce une pression qui vise à empêcher les hommes de dire en toute indépendance ce qui leur parait juste ou pas. Et de dire uniquement cela.

Compte Rendu du 21/03/2013 – Thème : Education, Instruction, Formation


A l'occasion du Café Maçon de Mars 2013 a été soulevée la question de la différence entre Education et Instruction. Pour les organisateurs de ces réunions entre maçons et non-maçons, la question est équivoque et se veut pertinente à la fois dans la société, qu'au sein des obédiences à travers les différents parcours initiatiques dispensés. Une entrée dans le monde maçonnique, que Sarah Oling - intervenante lors du café - préfère définir comme un enseignement, plutôt qu'une éducation ou une instruction, où le l'apprentissage premier est celui du silence. Un silence qu'on retrouve dans le Bouddhisme dans le but de s'élever spirituellement, qui invite à lui donner un sens nouveau dans un monde agité par les passions et une multitude d'informations. Cet enseignement est ainsi dispensé à un apprenti, par un référent appelé Maître (en référence à la maîtrise) pour qu'il étende sa connaissance à des textes fondateurs, aux symboles et coutumes pour s'élever plus tard au statut de compagnon et devenir à son tour un maître.

Geoffrey Quinet - intervenant lors du café - portera son approche sur une dimension plus historique et sociétale, n'attenant pas à l'univers maçonnique. Il reviendra notamment sur l'évolution d'une Instruction Publique définie à l'issue de la Révolution de 1789 vers le modèle d'Education Nationale qu'on connait depuis 1932. Par ce rappel historique, il a notamment voulu préciser que l'Education Nationale s'est fondée sur un réseau d'écoles, organisé par les religieux sous Louis XIII et Louis XIV, pour terminer son processus de christianisation de l'Etat Français, au détriment de la laïcité et des protestants alors pointés du doigt à la suite de la révocation de l'Edit de Nantes. Une éducation de la Nation dont les fondements et valeurs ont longtemps reposé sur l'Eglise. Geoffrey est alors revenu sur le rapport Condorcet pour rappeler les principes intangibles par lesquels l'Education - en tous cas nationale - devrait transiter pour assurer une égalité de fait entre les citoyens ; soit une laïcité inconditionnelle, le respect des libertés de consciences, l'indépendance des autorités et la gratuité de ce système.

L'instruction devant légalement être dispensée par les parents aux enfants, pour affirmer aussi son indépendance, il semblerait que l'inégalité des capitaux culturels entre les familles n'en fasse pas une mince affaire. Avec des codes sociétaux entre générations au repères, revendications et lectures du monde respectivement propose à chacune d'elles, il devient compliqué d'assurer une égalité de fait dans l'instruction. L'Etat s'est donc épris également de superviser l'instruction de son peuple. Hors, si l'instruction est dispensée ou supervisée au même titre que l'éducation, alors dans quelle mesure pouvons-nous assurer la liberté de conscience de chacun.

En comparant chacun des discours, l'assemblée vient à se demander quel est le lien entre éducation et instruction et où se situe cette jonction. Il apparait qu'étymologiquement, chacun de ses deux termes se recoupent, mais la distinction ne se fait pas. Pour Gilles, qui participe également au Café, l'éducation (du latin exbouquerre) précise une évolution de l'état de nature à un état de culture, le passage de la pierre brute à la pierre polie, puisqu'elle définie une élévation, un passage à un autre niveau. Instruire reviendrait alors à développer ce nouvel état, par le biais d'outils (la culture, la connaissance, la critique, etc.) pour que l'individu puisse progresser toujours davantage vers la sagesse.

Cependant, la notion de "silence" présente en Franc Maçonnerie semble laisser de nombreuses interrogations quant à l'éducation. Sarah, rappelle alors à l'ensemble des participants que le silence permet à chacun de trouver son chemin, à travers un enseignement plutôt qu'une éducation, qui assoira sa progression personnelle tout au long de sa vie. Hors dans l'éducation française, cette notion de silence par lequel les élèves passent dans la transmission des savoirs, savoir-êtres et savoir-faire, semble se traduire par un attentisme et un mutisme avéré qui ne permettrait plus d'être critique, ni par rapport au monde, ni par rapport à son propre modèle d'éducation. Pour Baptiste, les savoirs sont encyclopédiques alors que l'éducation devrait permettre l'éveil critique. Mais à capital culturel différent, deux familles ne peuvent assurer le même éveil et c'est bien là que le problème semble se poser, puisque les carences demandent à être comblées par l'Etat, duquel l'Instruction et le système éducatif doivent être indépendant. Si le silence pose des questions quant à l'apprentissage, les modes d'enseignement participatifs ne font pas l'unanimité. La place d'un silence actif permet d'être réellement attentif et de s'imprégner, impliquant l'individu à questionner son apprentissage. Hors, l'enseignement participatif semble obstruer l'écoute, mêlant les différentes visions et approches de connaissances communes, puisqu'il faut avant tout sortir d'une volonté de convaincre pour réellement progresser. Le silence n'est pas une absence de pensées.

Pour Fatma qui assiste également à la discussion, l'éducation nationale ouvre un rôle social en permettant une réelle parité et mixité. La vraie question semblerait alors plus se tourner vers les parents et leur remise en cause du système éducatif, en voulant paradoxalement faire progresser leurs enfants, sans jamais leur donner l'appui et le temps nécessaire en accord avec l'éducation nationale. Si elle permet de réduire les inégalités d'apprentissage, offrant à chacun un socle commun de connaissance, il apparait que chaque individu dans son milieu de référence n'assimile pas les informations selon les mêmes modes, avec la même aisance. Parmi le collège de participants, l'un d'entre eux rappelle que la mission de l'école de Jules Ferry visait surtout à unifier la république en balayant les dialectes. Par là, il repose le principe d'une construction nationale uniforme à tous les niveaux. Hors aujourd'hui, l'éducation se fait notamment par les outils informatiques et se veut ludiques, n'invitant plus tout à chacun à approfondir de lui même et s'impliquer dans sa propre progression.

C'est alors la dimension générationnelle qui s'inclue dans cette discussion. La génération Y dont on parle souvent, ne semble plus donner de sens à ce que représente l'éducation puisqu'elle recherche avant tout à vivre de plaisir plutôt que de connaissances, amenant un réel désintérêt pour l'enseignement. Si la génération qui la précède s'avère plutôt attirée par ce qu'elle ne connait pas, les générations nouvelles ont tendu à laisser la connaissance en accès libre service dans les bibliothèques et sur le net, pour profiter chacun et indépendamment de leurs conditions.

Rédigé par Geoffrey Quinet, Secrétaire